Josu? Pierre-Louis propose des pistes pour la r?forme de nos institutions

The content originally appeared on: Le Nouvelliste

Avec ce livre innovant comprenant sept (7) chapitres denses invitant ? ?tudier des probl?matiques et des enjeux de la modernisation du droit en Ha?ti (droit ha?tien), on comprend que les commentateurs politiques, les ?tudiants, les chercheurs, les d?cideurs politiques, les avocats et les juges ont du pain sur la planche. Le r?sultat aurait pu ?tre labyrinthique, mais cet ouvrage de r?f?rence s’av?re aussi accessible qu’instructif tant il fourmille d’explications, de faits et d’id?es. Parfois judicieux et mordants, ils constituent aussi une in?puisable source d’histoire culturelle et politique. Au centre de cette ?tude, vivement recommand?e, une interrogation : Comment moderniser le syst?me juridique ha?tien ? Avec sobri?t?, Josu? Pierre-Louis dresse d’abord un ?tat des lieux, celui des obstacles ? surmonter. Oui, le droit questionne constamment la r?alit?. Il le met ? nu, la met en doute, ou au contraire la renforce et la c?l?bre. Le droit, c’est l’exc?s de raisonnement qui contrebalance un manque de structure, et ce genre se meut dans la contradiction constante. Il vaut la peine de citer les premi?res lignes de son livre dont la pr?face est sign?e par le professeur Camille Kuyu (CEI, Universit? Paris Saclay) et la postface par Fran?ois Bokona Wiipa B., professeur ? la facult? de droit / Universit? de Kinshasa-RDC, juge ? la Cour constitutionnelle de la RDC et ancien pr?sident de la Commission politique, administrative et juridique de l’Assembl?e nationale de la RDC.

<< Au lendemain de l'ind?pendance, en 1804, les gouvernants ha?tiens se sont engag?s r?solument dans la continuit? en adaptant le mod?le institutionnel et juridique h?rit? de l'ancienne m?tropole fran?aise. Plus qu'une simple adaptation, il s'agit d'une greffe du syst?me normatif et des institutions. Cette r?ception du mod?le fran?ais a notamment influenc? le syst?me judiciaire, l'administration publique ainsi que l'organisation administrative du territoire qui a suivi la m?me ?volution qu'en France. La R?publique d'Ha?ti a calqu? ses lois sur celles de la France en transposant dans son corpus juris tous les codes fran?ais ; le Code civil, le Code p?nal, le Code d'instruction criminelle, le Code de commerce, le Code de proc?dure civile, etc. faisant ainsi une <>.

<> (p. 27)

Nourri de curiosit? et de singularit?, le travail d’archivage et de synth?se s’annonce immense et pourrait, peut-?tre, d?nicher des pistes pour la r?forme du droit. On appr?ciera les pistes de r?ponse qui y sont d?velopp?es et, soulignons-le, l’humilit? d’un auteur qui n’est p?tri d’aucune certitude. Les notes ont beau ?tre jet?es sur les papiers, parfois en rafale, et encore ? l’?tat brut, force est de constater qu’il ?pingle tout : les divers ?l?ments culturels, institutionnels, sociaux, autant que politiques et anthropologiques, tout. Et derri?re ?a, un aspect occult? mais aujourd’hui incontournable du syst?me juridique ha?tien essouffl?, fruit d’un singulier mim?tisme ou transposition inadapt?e, bref, l’histoire tragique de la langue de la justice. En des termes tr?s acad?miques, Josu? Pierre-Louis r?fl?chit sur l’histoire de notre corpus juridique, sur ce <>, des origines jusqu’? aujourd’hui. Sa prise en compte peut se voir comme un des pr?ludes au d?veloppement du th?me devenu majeur du <> qui est une survivance d’un vieux monde qui ne veut pas mourir. Ce qui frappe dans ce vaste panorama, c’est le sentiment d’une impasse totale. Anim? par la passion des proc?dures et le go?t du discernement, il d?crit minutieusement la formation de cette impasse, il ne laisse quasiment aucune porte de sortie, m?me l’usage de la langue cr?ole dans tout l’appareil judiciaire n’appara?t pas comme une solution, mais comme un d?fi. Pas besoin de plus amples explications pour le comprendre. Savante et rigoureuse, son oeuvre, inventive, ne suit que ses propres sentiers.

<> (p. 392)

Un immense travail ancr? dans l’actualit? qui fait r?fl?chir sur une soci?t? en perte de rep?res, de valeurs et d’id?aux. La crise socio-?conomique s’est doubl?e d’une crise du r?gime. Dans ce cadre discursif, le droit offre fondamentalement la possibilit? de b?tir un monde commun, autrement dit repr?sente un outil majeur pour la d?mocratie. Qu’il s’immerge dans le droit constitutionnel, le droit p?nal et le droit administratif, rend compte de la pluralit? des modes de production des r?gles de droit et de la complexit? des ordres juridiques dans le contexte ha?tien, s’enfonce au coeur des asp?rit?s du droit p?nal ou passe en revue les soubassements du droit import?, ?voque la crise de l?gitimit? de la d?mocratie repr?sentative, il saisit ? la fois le d?tail qui fait mouche et une vision panoramique de la situation au terme d’une formidable enqu?te. Et en juriste pragmatique : pour lui, il ne s’agit pas de construire une doctrine ou un syst?me id?al, mais d’?laborer une m?thode capable de sortir la d?mocratie de la crise o? elle est plong?e. Ce go?t de la synth?se, de l’?pure qui lui permet d’aller ? l’essentiel est sa marque de fabrique. L’ancien directeur g?n?ral de l’Ecole nationale de la magistrature et de l’Office de management et des ressources humaines (OMRH) a un talent que peu d’auteurs ont ? ce point de faire surgir un monde au d?tour des pages, et pas seulement : il fait appara?tre un monde disparu, dans certains cas, et en crise, dans d’autres. Accompagn? dans sa r?flexion par G?lin I. Collot, Jean Carbonnier, Louis Favoreu, Michel Hector, Louis Joseph Janvier, La?nnec Hurbon, Auguste A. H?raux, Jacques Nicolas L?ger, Leslie Fran?ois Manigat, etc, l’actuel secr?taire g?n?ral de la Pr?sidence, en des pages toniques, d’une grande pr?cision conceptuelle, cherche ? nous convaincre des raisons d’aimer la d?mocratie d?lib?rative et consensuelle alors que les acteurs contemporains nourrissent des raisons, mauvaises ?videmment, de ne pas y tenir suffisamment. Cette approche multidisciplinaire ouvre sur une s?rie de consid?rations qui portent la controverse dans la plaie. Les divers soubresauts litigieux et politiques qui ont agit? le monde ha?tien ces deux derniers si?cles ne seraient que les sympt?mes d’une crise soci?tale profonde. D’o? la n?cessit? de repenser l’organisation des rapports entre les pouvoirs publics pour arriver ? un r??quilibrage appropri?. En gros plan, voil? d?finie la bo?te ? outils permettant de refonder une v?ritable culture d?mocratique.

En quatre-vingt-huit (428) pages d’une grande exigence stylistique qui se lisent sans coupe-papier mais o? la plume a souvent le tranchant d’un sabre, Josu? Pierre-Louis, qui d?nonce les improvisateurs ou charlatans et autres planificateurs loin du terrain, s’y montre tour ? tour chercheur, professeur, juriste, commentateur du temps qu’il fait comme du temps qui passe, historien, sociologue, politiste, avocat, d?fenseur du cr?ole, critique ou r?formateur. Partageant l’engagement des r?formateurs en faveur de la diffusion de la connaissance, des id?es de justice sociale et de d?mocratie ?galitaire, il aborde en toute libert? la question de la r?forme du syst?me juridique ha?tien et d?peint la place de la langue maternelle avec une telle d?licatesse que nous entrons avec empathie dans la complexit? de ce d?bat houleux qui impressionne par son sens de la dignit?. On y trouve – p?le-m?le – des consid?rations institutionnelles, sociologiques, historiques, politiques. C’est sans ?quivalent, m?me chez les politistes. Dans cette production revigorante, hors du commun, dont le titre sonne ?trangement ? nos oreilles (<>), bas? sur une riche bibliographie, la partie s’est jou?e pour lui sur le terrain des convictions et des comp?tences. A l’heure actuelle, sa grande exp?rience, sa connaissance approfondie des probl?matiques juridiques et de soci?t? sont autant d’atouts qui lui sont tr?s pr?cieux. Celui qui a d?j? beaucoup vu, r?fl?chi n’aura de cesse d’?couter pour donner ? voir. Sa force est d’appr?hender cette soci?t? d?faillante par fragments, via une poign?e de th?mes-phare. Comment lire ces consid?rations v?ridiques ? l’aune des tumultueuses relations entre la Constitution et la politique ? Par son intuition, ses positions id?ologiques et son pragmatisme, Josu? Pierre-Louis qui taille dans le vif de notre ?poque proc?de ? une d?marcation cruciale entre la v?rit? rationnelle, qui rel?ve de la science, et la v?rit? factuelle. Pa exemple, la Constitution qu’il qualifie de moderne et d’originale, malgr? ses ambigu?t?s et ses impr?cisions, soulign?es par des travaux factuels et acad?miques ant?rieurs (Claude Mo?se, Mirlande Hyppolite Manigat, Georges Michel, Monferrier Dorval), n’a jamais ?t? respect?e. Bien s?r, il y a un changement ?norme qui s’est op?r? dans nos vies, depuis lors, nous ne sommes qu’au d?but du sentiment d’une vie diff?rente. Mais ce qui importe en d?mocratie est de parvenir ? un jugement partag? qui, ce qui n’est pas souvent notre cas, permet aux hommes de construire du commun.

<< Faite sous un autre ?clairage, la lecture de la Constitution de 1987 en r?v?le des aspects m?connus. Il me semble que la lecture faite, ? date, ?tait politique ; il faut d?sormais en faire une lecture juridique. La Constitution n'est plus seulement une id?e, c'est une r?gle. Souvent d?sign?e, par les constitutionnalistes, comme le <>, la Constitution est ? la fois la r?gle supr?me d’un Etat moderne en tant qu’elle est l’expression de la souverainet? nationale et la r?gle fondamentale en raison du rang le plus ?lev? qu’elle occupe dans la hi?rarchie des normes juridiques. La Constitution pose le droit du droit.

<> (pp. 279 – 280).

L’objectivit? qui ?mane de cette th?se de doctorat soutenue ? la prestigieuse universit? Paul C?zanne, Aix Marseille, est f?conde et ?clairante ; elle donne envie d’en retenir des passages pertinents, comme autant de variations. Son plaidoyer – c’en est un au juste – pour la r?forme en profondeur de nos institutions – emprunte des voies originales puisqu’il se propose de poser ? nouveaux frais la question du r?le de l’Etat et de son rapport ? l’instauration d’un syst?me juridique au service du bien commun, convaincu que la justice entretient avec l’agir, le pouvoir-faire, un lien d?cisif que l’on pourrait ainsi r?sumer : pas de d?mocratie sans justice. H?las, tout n’est pas qu’une question de vision ou de programme – surtout en Ha?ti. Les discours ne suffiront pas, juge Josu? Pierre-Louis, qui ne semble pas d’un optimisme d?mesur?, il faut des actes.

<> (390 p.)

Quelque peu sonn?, mais moins ignorant, on referme ce livre sur une note d’espoir : il s’agit de savoir ce que l’on veut. Si la forme est exigeante et pourra rebuter quelques lecteurs et lectrices, celles et ceux qui tenteront l’exp?rience embarqueront pour une aventure humaine incroyable, entre histoire, sciences-juridique et sociologie. Voil? qui plaira aussi bien aux r?formistes/r?formateurs qu’? leurs contradicteurs. Il y a urgence. Mais exporter la d?mocratie jeffersonienne sur les bords de l’Artibonite et de la ravine du Sud n’a pas march? et a d?clench? des catastrophes – sans doute davantage que les op?rations inspir?es par l’ONU. En ces temps de crise, la lecture de <> est donc des plus salutaire et n?cessaire. Mais d’ici l?, Josu? Pierre-Louis a le temps d’?crire d’autres livres …